Conditions générales de vente et d'utilisation

Cette traduction est fournie à titre indicatif. En cas de divergence, seule la version allemande fait foi.

The asian trip est une marque d'Asian Exclusive Travel Pvt. Ltd.

I. Généralités, champ d'application et modification des conditions d'utilisation

Champ d'application

Les présentes conditions générales s'appliquent à tous les contrats conclus entre the asian trip et le donneur d'ordre dans le domaine des prestations réceptives, telles que, par exemple, les voyages individuels, les voyages actifs et d'aventure, les voyages de yoga, les pèlerinages, qui sont conçus, planifiés et organisés par the asian trip (ci-après « Événements »). Elles ne s'appliquent pas non plus aux prestations réceptives pour lesquelles the asian trip intervient uniquement en tant qu'intermédiaire.
Les conditions générales du donneur d'ordre ne s'appliquent que si cela a été expressément convenu au préalable sous forme textuelle.
En accédant au site internet www.theasiantrip.com (ci-après dénommé « site web »), l'utilisateur ou l'utilisatrice (ci-après dénommé « utilisateur ») accepte les conditions de vente et d'utilisation suivantes (ci-après dénommées « conditions ») de the asian trip. L'utilisateur n'est pas autorisé à utiliser le site web, à y accéder ou à en faire un usage similaire s'il n'accepte pas les présentes conditions.
Les conditions de the asian trip s'appliquent exclusivement ; les conditions de l'utilisateur contraires ou dérogeant aux présentes conditions ne sont pas reconnues, sauf si the asian trip a expressément consenti par écrit à leur application.
The asian trip se réserve le droit de modifier à tout moment, sans préavis et à sa discrétion, le site web, les applications, les prestations ou les conditions de vente et d'utilisation. Les éventuelles modifications des conditions de vente et d'utilisation sont portées à la connaissance de l'utilisateur sur le site web. En continuant d'accéder au site web, l'utilisateur reconnaît les conditions de vente et d'utilisation modifiées.
The asian trip se réserve le droit d'exclure certains utilisateurs ou certaines utilisations du site web.

II. Étendue des prestations

The asian trip est une plateforme internet de planification de voyages individuels, par l'intermédiaire de laquelle les utilisateurs obtiennent un contact direct avec des experts de destinations du monde entier au sein d'agences locales sélectionnées (ci-après dénommées « agence » ou « agences »), afin de planifier, de convenir et de réaliser avec eux leur voyage de manière individuelle.
La mission de the asian trip se limite à la mise en relation. The asian trip n'est pas l'organisateur des voyages. L'ensemble des accords contractuels relatifs au voyage concerné est conclu directement entre l'utilisateur et l'agence, sur la base des conditions générales de l'agence. Il en va de même lorsque la confirmation de réservation de l'agence est transmise à l'utilisateur via le site web ou lorsque l'utilisateur effectue son paiement à l'agence via le site web.

III. Paiement

Un acompte de 30 % est requis pour garantir votre réservation, le solde étant à régler 30 jours avant l'arrivée. Si votre date d'arrivée est dans moins de 30 jours, le montant total est exigé. Si un paiement anticipé est requis pour des activités/hôtels/vols, il est possible que votre acompte soit supérieur à 30 %. Si tel était le cas, votre experte ou votre expert sur place vous en informera directement.

IV. Conditions d'annulation

Si vous devez annuler votre voyage, des conditions d'annulation définies s'appliquent. Ces conditions sont mises à votre disposition dès que votre expert local vous a envoyé l'offre de voyage.

Selon la date de l'annulation, les montants suivants ne sont pas remboursés :

Jusqu'à 60 jours avant l'arrivée : votre acompte
De 59 à 30 jours avant l'arrivée : 50 % du montant total
De 29 à 15 jours avant l'arrivée : 80 % du montant total
14 jours ou moins avant l'arrivée : 100 % du montant total

Nous vous recommandons de lire l'intégralité des conditions avant de réserver le voyage. Si vous avez des questions, nous vous recommandons de contacter votre expert local. Il se fera un plaisir de vous aider.

V. Obligations de l'utilisateur

Le site web et les prestations de the asian trip sont uniquement accessibles aux personnes physiques âgées d'au moins 18 ans.
L'utilisateur est tenu de fournir des informations exactes et complètes. Il est en outre tenu de maintenir ses données d'inscription toujours à jour et, si nécessaire, de les actualiser spontanément et dans les plus brefs délais.
L'utilisateur est tenu de traiter de manière confidentielle ses éventuels noms d'utilisateur et/ou mots de passe et de ne pas les communiquer à des tiers. En cas de soupçon d'utilisation abusive des données d'accès, the asian trip doit en être informée sans délai.
Les utilisateurs qui participent aux forums de discussion et aux commentaires s'engagent à s'abstenir, dans leurs contributions, de toute injure, de tout contenu pénalement répréhensible, de toute pornographie et de tout langage grossier, à assumer seuls la responsabilité des contenus qu'ils publient, à ne pas porter atteinte aux droits de tiers (notamment aux droits des marques, droits d'auteur et droits de la personnalité), à garantir intégralement the asian trip contre toute réclamation de tiers découlant de leurs contributions, à ne publier aucune publicité de quelque nature que ce soit, ni dans les forums ni dans les commentaires, et à ne pas utiliser les forums et les commentaires pour une activité commerciale de quelque nature que ce soit.

VI. Propriété intellectuelle, contributions des utilisateurs

L'offre en ligne de the asian trip comprend des données et des informations susceptibles de faire l'objet de droits de propriété industrielle (par ex. droits des marques, droits d'auteur, droits sur les dessins et modèles) au profit de the asian trip ou, dans certains cas, également au profit de tiers. Il n'est donc pas permis d'exploiter les services (par ex. de les reproduire ou de les diffuser) au-delà des limites autorisées par la loi ou sans l'accord préalable de the asian trip. Les utilisateurs ne sont pas autorisés à utiliser de quelque manière que ce soit des contenus ou éléments protégés, sauf dans le cadre de l'utilisation des services conformément aux présentes conditions d'utilisation. Aucune partie des services ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sauf si cela est expressément autorisé par les présentes conditions ou par la loi.
Les services de the asian trip peuvent également proposer des fonctionnalités interactives permettant aux utilisateurs de créer, reproduire, diffuser et mettre à la disposition du public leurs propres éléments (par ex. textes, photos, vidéos) et liens. Les utilisateurs ne peuvent utiliser ces fonctionnalités que dans le strict respect des lois applicables et des droits, notamment des droits de propriété intellectuelle et des droits de la personnalité des tiers. Les utilisateurs sont tenus, avant la mise à disposition d'éléments, d'acquérir tous les droits nécessaires et de ne fournir que des informations exactes et complètes.
Par les présentes, l'utilisateur concède à the asian trip un droit d'utilisation non exclusif, gratuit et illimité dans l'espace et dans le temps, afin d'utiliser les éléments qu'il a mis à disposition en tant que partie des services de the asian trip. Par son contenu et son étendue, ce droit d'utilisation est limité à ce qui est nécessaire à l'exploitation et à la fourniture des services de the asian trip.
The asian trip se réserve le droit de ne pas publier les contributions soumises et de retirer les contributions publiées. The asian trip se réserve également le droit de modifier ou de supprimer des commentaires et des contributions aux forums, à sa discrétion et dans le respect des droits des utilisateurs.

VII. Responsabilité, prescription

Sauf en cas de dommages résultant d'une atteinte à la vie, à l'intégrité physique et à la santé, la responsabilité contractuelle de the asian trip est limitée, par utilisateur et par voyage, à trois fois le prix du voyage pour lequel the asian trip a servi d'intermédiaire, dans la mesure où un dommage n'a été causé ni intentionnellement ni par négligence grave, ou dans la mesure où the asian trip n'est responsable d'un dommage qu'en raison de la faute d'un auxiliaire d'exécution. Pour toutes les actions en dommages-intérêts fondées sur la responsabilité délictuelle dirigées contre the asian trip qui ne reposent pas sur une faute intentionnelle ou une négligence grave, the asian trip répond des dommages matériels à hauteur de trois fois le prix total par voyage pour lequel elle a servi d'intermédiaire et par utilisateur. Les limitations de responsabilité ne s'appliquent pas en cas d'atteinte à la vie, à l'intégrité physique et à la santé.
Les actions en dommages-intérêts du client pour des dommages qui ne résultent pas d'une atteinte à la vie, à l'intégrité physique ou à la santé se prescrivent par un an, dans la mesure où le dommage subi par l'utilisateur ne résulte pas d'un manquement par négligence grave à une obligation commis par un auxiliaire d'exécution ou par un représentant légal de the asian trip. Le délai de prescription court à compter de la fin de l'année au cours de laquelle le droit est né et au cours de laquelle le client a eu connaissance des circonstances fondant ce droit à l'encontre de the asian trip ainsi que de the asian trip en tant que débiteur, ou aurait dû en avoir connaissance en l'absence de négligence grave. Toutes les actions fondées sur la responsabilité délictuelle ainsi que les actions en réparation de dommages corporels sont soumises au délai de prescription légal.
The asian trip ne peut garantir que le site web soit exempt de virus ou d'autres propriétés nuisibles. L'utilisateur ne doit pas utiliser le site web de manière abusive en y introduisant des virus, chevaux de Troie, vers ou autres logiciels malveillants ou technologiquement nuisibles. L'utilisateur ne doit pas tenter d'obtenir un accès non autorisé au site web, au serveur sur lequel le site web est stocké, ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au site web.

VIII. Force majeure

Si le donneur d'ordre est empêché de recourir à une, à plusieurs ou à l'ensemble des prestations réceptives en raison d'un cas de force majeure (notamment guerre, troubles intérieurs, épidémies, décision des autorités publiques, grèves, catastrophes naturelles, avaries, destruction d'hébergements ou cas équivalents), alors que the asian trip ou le ou les prestataires sont en mesure de fournir les prestations conformément au contrat, le donneur d'ordre n'a pas droit à une résolution du contrat sans frais. The asian trip est uniquement tenue de rembourser le prix dans la mesure où elle obtient un remboursement de la part des prestataires.
Si, en raison d'un cas de force majeure, la fourniture d'une, de plusieurs ou de l'ensemble des prestations réceptives devient considérablement plus difficile, est compromise ou est entravée pour the asian trip, the asian trip peut résilier pour cause de force majeure le contrat dans son intégralité ou, si les prestations non concernées présentent encore un intérêt pour le donneur d'ordre, la partie correspondante des prestations. Dans ce cas, the asian trip et le donneur d'ordre supportent chacun pour moitié les frais du ou des prestataires des prestations résiliées. Pour le surplus, aucun remboursement allant au-delà n'est effectué au profit du donneur d'ordre. Les frais supplémentaires occasionnés par la force majeure sont également supportés pour moitié par the asian trip et par le donneur d'ordre. The asian trip doit justifier ces frais auprès du donneur d'ordre.

IX. Dispositions finales

Les présentes conditions d'utilisation et l'ensemble des relations juridiques entre the asian trip et l'utilisateur sont régis exclusivement par le droit de la République fédérale d'Allemagne.
Si l'utilisateur est un commerçant au sens du Code de commerce allemand, une personne morale de droit public ou un patrimoine spécial de droit public, le tribunal exclusivement compétent – y compris sur le plan international – pour tous les litiges découlant de la relation contractuelle est celui du siège social de the asian trip. The asian trip est toutefois également en droit d'intenter une action au lieu d'exécution.
En cas d'invalidité d'une ou de plusieurs dispositions des présentes conditions d'utilisation, les parties conviendront d'une disposition de remplacement valable se rapprochant le plus possible de la disposition invalide. L'invalidité d'une ou de plusieurs dispositions du présent contrat n'affecte pas la validité des autres dispositions.